Harcèlement au travail : comment constituer des preuves ?

Le harcèlement au travail est une réalité qui peut avoir des conséquences graves sur la santé physique et psychologique des salariés. Pourtant, de nombreuses victimes hésitent à agir, faute de savoir comment démontrer les faits subis. En matière de harcèlement moral ou sexuel, la constitution de preuves est essentielle pour faire valoir ses droits.

Qu'est-ce que le harcèlement au travail ?

Le harcèlement moral se caractérise par des agissements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte aux droits du salarié, à sa dignité, à sa santé ou à son avenir professionnel.

Le harcèlement sexuel, quant à lui, peut résulter de propos ou comportements à connotation sexuelle ou sexiste répétés, ou encore d'une pression grave exercée dans le but d'obtenir un acte de nature sexuelle.

Les faits peuvent notamment provenir d'un employeur, d'un supérieur hiérarchique, d'un collègue.

Pourquoi les preuves sont-elles si importantes ?

En droit du travail, le salarié n'a pas à démontrer de manière absolue l'existence du harcèlement. Il doit présenter des éléments de fait laissant supposer son existence. Il appartiendra ensuite à l'employeur de prouver que les agissements dénoncés ne constituent pas un harcèlement.

Plus les éléments réunis sont précis et cohérents, plus les chances de faire reconnaître la situation sont importantes.

Conserver tous les échanges écrits

Les courriels, SMS, messages professionnels, lettres ou conversations sur les outils internes de l'entreprise peuvent constituer des éléments de preuve précieux.

Il est vivement conseillé de :

• conserver les messages reçus et envoyés ;

• effectuer des captures d'écran lorsque cela est nécessaire ;

• sauvegarder ces éléments sur un support personnel.

Ces éléments permettent souvent de démontrer la répétition des comportements dénoncés.

Tenir un journal des faits

La victime peut noter chaque événement subi en indiquant :

• la date ;

• l'heure ;

• le lieu ;

• les personnes présentes ;

• le contenu des propos ou des comportements observés.

Ce carnet chronologique peut aider à reconstituer les faits et à mettre en évidence leur caractère répétitif par la suite.

Recueillir des témoignages

Des collègues, anciens salariés ou toute personne ayant assisté aux faits peuvent établir une attestation écrite.

Ces témoignages peuvent s'avérer déterminants, notamment lorsque les agissements se déroulent en présence d'autres personnes.

Faire constater les conséquences sur sa santé

Le harcèlement entraîne fréquemment du stress, de l'anxiété, des troubles du sommeil ou un état dépressif.

Il est important de consulter un médecin, son médecin traitant ou le médecin du travail afin que les conséquences sur la santé soient constatées et, le cas échéant, consignées dans un certificat médical.

Les arrêts de travail, ordonnances et comptes rendus médicaux peuvent également constituer des éléments utiles dans le dossier.

Alerter l'employeur ou les représentants du personnel

Il est vivement recommandé au salarié de signaler les faits notamment :

• à son employeur ;

• au service des ressources humaines ;

• aux représentants du personnel ;

• au comité social et économique (CSE) ;

• au médecin du travail.

Un signalement écrit permet de démontrer que l'employeur a été informé de la situation.

Attention aux enregistrements clandestins

L'envie d'enregistrer une conversation à l'insu de son interlocuteur peut être forte. Toutefois, l'utilisation de ce type de preuve doit être appréciée avec prudence, car elle peut soulever des difficultés juridiques.

Avant d'entreprendre une telle démarche, il est préférable de solliciter l'avis d'un avocat afin d'évaluer la stratégie la plus adaptée à votre situation.

Pourquoi se faire accompagner par un avocat ?

Chaque situation de harcèlement est différente. Un avocat en droit du travail peut vous aider à :

• analyser les faits ;

• identifier les preuves exploitables ;

• sécuriser les démarches à entreprendre ;

• engager une procédure devant le conseil de prud'hommes si nécessaire ;

• obtenir la réparation intégrale du préjudice subi.

  
  

Vous pensez être victime de harcèlement au travail ?

Il est important d'agir rapidement et de ne pas rester isolé. Un accompagnement juridique permet de défendre efficacement vos droits et de mettre fin à une situation qui peut avoir des conséquences durables sur votre santé et votre carrière professionnelle.