Les questions relatives aux enfants sont souvent les plus sensibles lors d'une séparation. Il est essentiel de trouver des solutions permettant de préserver l'intérêt de l'enfant tout en protégeant les droits de chaque parent.

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Maître Amélie Prunier vous accompagne dans toutes les démarches liées à la garde des enfants devant le juge aux affaires familiales.

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Comment est fixée la garde des enfants ?

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Lors d'une séparation ou d'un divorce, les parents peuvent convenir ensemble des modalités d'organisation concernant leurs enfants.

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En cas d'accord, celui-ci peut être homologué afin de lui donner une force juridique.

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En l'absence d'accord, le juge aux affaires familiales est compétent pour fixer les modalités d'exercice de l'autorité parentale et notamment la résidence de l'enfant.

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La décision est toujours prise en fonction de l'intérêt supérieur de l'enfant.

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Les différents modes de garde

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La résidence alternée

La résidence alternée permet à l'enfant de vivre successivement chez chacun de ses parents selon une organisation déterminée.

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Ce mode de garde favorise le maintien des liens avec les deux parents lorsqu'il est compatible avec la situation familiale.

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La résidence habituelle chez un parent

Le juge peut fixer la résidence principale de l'enfant chez l'un des parents.

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L'autre parent bénéficie alors généralement d'un droit de visite et d'hébergement.

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Les droits de visite et d'hébergement

Les modalités peuvent être adaptées à chaque situation :

- un week-end sur deux ;

- vacances scolaires ;

- droit de visite élargi ;

- droit de visite médiatisé dans certaines situations particulières.

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Quels critères sont pris en compte par le juge ?

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Pour rendre sa décision, le juge examine l'intérêt de l'enfant, son âge, les conditions de vie proposées, la disponibilité et la situation des parents, les relations entretenues avec chacun d'eux, la capacité de chaque parent à répondre aux besoins de l'enfant et de respecter les droits de l'autre parent, les éventuels conflits familiaux ou situations plus préoccupantes.

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Chaque situation familiale est unique et nécessite une analyse personnalisée.

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Modification de la garde des enfants

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Une décision relative à la garde des enfants n'est pas définitive.

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Lorsqu'un changement important intervient, il est possible de saisir le juge afin de demander une modification de la résidence, une évolution du droit de visite, une adaptation de l'organisation existante, une révision de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant lorsqu'elle a été fixée.

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L'accompagnement de Maître Amélie Prunier

Maître Amélie Prunier intervient en droit de la famille et accompagne les parents dans les procédures relatives à l'exercice de l'autorité parentale.

Le cabinet privilégie l'écoute, la recherche de solutions adaptées et la défense des intérêts de ses clients tout en veillant à la protection des enfants.

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